permis déposé
et
permis abondonné
Wim a écrit:j'ai lu une fois quelque chose sur un champ avec des petites éolienes en France mais je ne sais plus oùPersonne qui me peut donner un lien ou des infos ?
TheWindPower a écrit:En métropole, je connais Guitrancourt, Cormainville, Saran et le Plan du Pal.
En DOM-TOM, il y a en plein !
Wim a écrit:TheWindPower a écrit:En métropole, je connais Guitrancourt, Cormainville, Saran et le Plan du Pal.
En DOM-TOM, il y a en plein !
une réponse très rapidemerci pour les info
TheWindPower a écrit:Ca te suffit ?
Wim a écrit:encore une,
on veux dire qoui avec 'parcs en cours d'instruction' ?
olivier a écrit:Cela veut dire que le permis de construire a été déposé, et que celui-ci est en train d'être consulté par les différents services administratifs afin que ceux-ci donnent leur avis favorable ou non au projet.
L'instruction d'un PC commence par l'avis de ces services, puis par l'enquête publique et enfin par la commission des sites (selon certains département ces 2 dernières étapes peuvent être inversées).
La durée de l'instruction dépend fortement du département mais en moyenne sur la France, ça dure 13 mois.
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