Conditions générales d'utilisation et de vente

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The Wind Power
Gérant : Michaël PIERROT
Adresse : 19, rue du Limousin, 31170 Tournefeuille, France
Teléphone : +33(0) 6 50 78 66 16
Mail : michael.pierrot@thewindpower.net
TVA : FR 69 510877194
SIRET : 51087719400033

 

Propriété intellectuelle

The Wind Power ® est une marque déposée à l'INPI.

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Garantie

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Conditions de vente

Achat de bases de données

Une fois le paiment effectué, les fichiers sont mis à disposition (envoi par email ou téléchargement en ligne) sous 24 heures maximum.

Les fichiers achetés sont destinés uniquement à un usage interne (Licence Site ou Licence Globale), sans aucune autorisation de diffusion, de quelque type que ce soit, à une tierce partie.

Accès par abonnement

L'abonnement au service Accès Premium permet un accès à un utilisateur unique. L'utilisateur s'identifie avec son adresse mail et un mot de passe. Il n'est pas autorisé de communiquer à autrui ses identifiants d'accès.

Il est demandé à l'utilisateur profitant d'un abonnement annuel de modifier son mot de passe tous les 60 jours. Le mot de passe peut aussi être mis à jour via un formulaire dédié accessible depuis la page de gestion du compte.

Aucune garantie d'accès n'est fournie. Toute panne du service donnera lieu à une prolongation de l'abonnement de durée égale et ne pourra donner lieu à un remboursement.

L'offre d'essai n'est accessible qu'une seule fois par utilisateur.

 

Paiement

Délai de paiement: 30 jours
Pénalités de retard: taux BCE majoré de 10 points
Escompte: aucun
Moyen de paiement : virement, carte bancaire et chèque bancaire (uniquement depuis la France)

Une fois la livraison effectuée, aucun remboursement n'est possible.

 

Confidentialité

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Hébergement

Le site The Wind Power est hébergé par la société OVH (140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - France).

 

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